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Iris Champeron
Dijon
Parce que les actes humains pour lesquels on établit des loi s consistent en des cas singuliers et contingents, varia bles à l'infini, il a toujours été impossible d'instituer une rè gle légale qui ne serait jamais en défaut. Mais les législ ateurs, attentifs à ce qui se produit le plus souvent, ont établi des lois en ce sens. Cependant, en certains cas, les obse rver va contre l'égalité de la justice, et contre le bien commu n, visés par la loi. Ainsi, la loi statue que les dépôts doivent être rendus, parce que cela est juste dans la plupart des cas. Il arrive pourtant parfois que ce soit dangereux, par exemple s i un fou a mis une épée en dépôt et la réclame pendant une c rise, ou encore si quelqu'un réclame une somme qui lui permettra de combattre sa patrie. En ces cas et d'autre s semblables, le mal serait de suivre la loi établie ; le bien est, en négligeant la lettre de la loi, d'obéir aux exigences de la justice et du bien public. C'est à cela que sert l'équité. Aus si est- il clair que l'équité est une vertu. L' équité ne se détourne pas purement et simplement de ce qui e st juste, mais de la justice déterminée par la loi. Et m ê me, quand il le faut, elle ne s'oppose pas à la sévérité qui est fidèle à l'exigence de la loi ; ce qui est condam nable, c'est de suivre la loi à la lettre quand il ne le faut pas. Aus si est-il dit dans le Code(1) : « Il n'y a pas de doute qu'on pèc he contre la loi si, en s'attachant à sa lettre, on cont redit la volonté du législateur ». Il juge de la loi celui qui dit qu'elle est mal faite. Mais celui qui dit que dans tel cas il ne faut pas suivre l a loi à la lettre, ne juge pas de la loi, mais d'un cas déterminé qui se pr ésente. Thomas d'Aquin, Somme théologique.
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Jan 10, 2016